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Marques déposées par Papeteries de Condat
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PAPETERIES DE CONDAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPETERIES DE CONDAT
Papeteries de Condat

Numéro de dépôt :
961161
Date de dépôt :
05/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAPETERIES DE CONDAT

Déposée le 5 juillet 1976 par Papeteries de Condat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAPETERIES DE CONDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Papeteries de Condat domicilié(e) (soc. an.), 7, rue Eugène-Flachat, Paris. - France.

La marque PAPETERIES DE CONDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PAPETERIES DE CONDAT est expirée depuis le 5 juillet 1986.

Papeteries de Condat a également déposé les autres marques suivantes : C LA SEDUCTION PAR LE PAPIER , C CONDAT , PAPETERIES DE CONDAT , 390 , PERIGORD CONTRASTE , SUPER X , X 3000 , PERIGORD , CONDAT EN PERIGORD


Papeteries de Condat - (soc. an.), 7, rue Eugène-Flachat, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Papiers et cartons de toutes sortes.